Règlements

Procédure duplicata passeport/ RC + demandes en cours d’examen

Demande de duplicata passeport/ Registration Certificate + demandes en cours d’examen

Ceci est un extrait du règlement zoötechnique.

§1. Le propriétaire enregistré/attesté du cheval dont le passeport européen et/ou le Registration Certificate ont été égarés, envoie une demande de duplicata au SBCA asbl. Le formulaire “demande de duplicata” peut être téléchargé sur www.arabianhorse.be ou peut être demandé au SBCA asbl.

§2. A la réception du formulaire “demande de duplicata”, le SBCA asbl envoie une demande de paiement. Aucune suite ne sera donnée à la demande tant que le paiement n’aura pas été effectué.

§3. Après réception du paiement, cette demande sera publiée sur www.arabianhorse.be.

§4. Pour la demande :

– d’un duplicata d’un passeport européen le propriétaire envoie une attestation du vétérinaire dont laquelle il déclare avoir lu le numéro de puce suivant et il envoie aussi une nouvelle fiche graphique du cheval.

– d’un duplicata d’un Registration Certificate on demande seulement une attestation du vétérinaire dont laquelle il déclare avoir lu le numéro de puce suivant.

§5. Sauf avis contraire endéans le mois de la date de publication de la demande d’un duplicata sur le site web du SBCA asbl, un duplicata sera délivré au propriétaire enregistré.

§6. La mention «DUPLICATA» sera reprise sur le duplicata.

§7. Au cas où le Registration Certificate et/ou le passeport européen original est retrouvé, le duplicata doit être renvoyé au SBCA asbl.

§8. Le cheval sera d’office exclu de la chaine alimentaire.  Si le propriétaire souhaite le conserver dans la chaine alimentaire, il devra contacter son UPC local et suivre leur procédure.

 

Formulaire demande de duplicata 2019

 

Demandes actuelles de duplicata

On a reçu les demandes de duplicata suivantes de propriétaires enregistrés

  •  QUEZAC SL DE HOUR (BE) 2010
  •  NABARUN BLUE MOON (BE) 2009
  •  QR MARC (US) 2005
  •  MINEO (BE) 2008
  •  SA MISHA APAL (BE) 2000

Sauf avis contraire endéans le mois de la date de publication de la demande d’un duplicata, un duplicata sera délivré au propriétaire enregistré.

Documents pertinents